Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C-DESIGN Fashion
C DESIGN, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3192907
Date de dépôt :
07/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2022
C-DESIGN Fashion de C DESIGN

Présentation de la marque C-DESIGN Fashion

Déposée le 7 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C-DESIGN Fashion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C DESIGN domicilié(e) 37 rue Meslay - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 327 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque C-DESIGN Fashion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C-DESIGN Fashion est expirée depuis le 7 novembre 2022.

C DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : FASHION U RULE , C-DESIGN , C DESIGN


C DESIGN, Société à responsabilité limitée - 37 rue Meslay - 75003 - PARIS - France - SIREN 419327234


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2012 n°2513126 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-30

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, phonographiques, sonores, optiques et acoustiques. Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, interface, bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques. Emetteurs de télécommunications. Logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Gestion de fichiers informatiques ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; services de saisie et de traitement de données ; conseils de gestion informatique ou télématique ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux informatiques globaux (Internet) , par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Services de publicité et d'informations commerciales par réseaux informatiques globaux (Internet) . Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles, à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, à buts culturels ou éducatifs. Production, réalisation et duplication d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) . Production et location de tous supports magnétiques, phonographiques, sonores, optiques et acoustiques. Studios d'enregistrement ; studios de cinéma ; production de spectacles ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Montage de bandes vidéo. Divertissement télévisé et radiophonique. Edition de logiciels et de progiciels. Edition électronique. Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels. Réalisation (conception) et location de logiciels informatiques et télématiques ; Programmation pour ordinateurs ; création de programmes pour le traitement de données informatiques. Mise en place de sites sur réseaux informatiques globaux (Internet) ; hébergement de sites sur réseaux informatiques globaux (Internet) ; Création et entretien de sites Web pour des tiers. Services de programmation, développement, et d'ingénierie dans le domaine informatique pour ordinateurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception de sites sur réseaux informatiques globaux (Internet) . Services de conception graphique assistée par ordinateurs. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) . Reconstitution de base de données. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Location de supports multimédia (logiciels, support magnétiques, optiques d'images et de sons)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.